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Marques déposées par monsieur Gilles ECKERT
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PRODUCTEURS DE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS DE QUALITE
M. Gilles ECKERT, Agissant pour le compte de la société "SARL PRODUCTEURS DE QUALITE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3912907
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
PRODUCTEURS DE QUALITE de Gilles ECKERT

Présentation de la marque PRODUCTEURS DE QUALITE

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur Gilles ECKERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRODUCTEURS DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Gilles ECKERT domicilié(e) 10 chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles ECKERT domicilié(e) 10 chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France.

La marque PRODUCTEURS DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS DE QUALITE est expirée depuis le 13 avril 2022.

Gilles ECKERT a également déposé les autres marques suivantes : fruitdom , votre marché de producteurs


M. Gilles ECKERT, Agissant pour le compte de la société "SARL PRODUCTEURS DE QUALITE" en cours de formation - 10 chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France


M. Gilles ECKERT - 10 chemin des Comtes - 26270 - Saulce sur Rhône - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.